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2. Acceptation des Conditions
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3. Inscription et Gestion du Compte
3.1 Création de Compte
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3.2 Suspension ou Suppression de Compte
Nous nous réservons le droit de suspendre ou de supprimer votre compte en cas de :
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- Activité illégale ou préjudiciable détectée.
4. Utilisation des Services
4.1 Usage Autorisé
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- Publier ou transmettre des contenus offensants, diffamatoires ou malveillants.
4.2 Offres Personnalisées
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5. Propriété Intellectuelle
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9. Modifications des Conditions
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10. Résiliation
Vous pouvez cesser d’utiliser nos services à tout moment en supprimant votre compte. Nous pouvons résilier votre accès aux services en cas de non-respect des présentes Conditions, avec ou sans préavis.
11. Droit Applicable et Juridiction
Ces Conditions sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou exécution sera soumis aux tribunaux compétents de Clermont-Ferrand, France, sauf disposition légale contraire. Si vous êtes un consommateur résidant dans l’UE, vous pouvez également bénéficier des protections offertes par les lois de votre pays de résidence.
12. Contact
Pour toute question concernant ces Conditions d’Utilisation, veuillez nous contacter à :
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13 Impasse du Tennis, 43770 Chadrac, France
Email : contact@zen-bourse.com
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